Conditions d’utilisation
La Fabrique de Marie – Boutique d’accessoires textiles artisanaux
1. Objet
Les présentes Conditions de service définissent les règles et obligations pour l’utilisation du site et des services proposés par La Fabrique de Marie.
2. Accès au site
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L’accès au site est libre et gratuit.
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La Fabrique de Marie peut suspendre, restreindre ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour maintenance ou mise à jour.
3. Utilisation des services
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Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site conformément à la loi et à la présente politique.
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Toute utilisation abusive, fraude ou atteinte aux droits de La Fabrique de Marie ou de tiers est interdite.
4. Contenu utilisateur
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Les utilisateurs peuvent soumettre des messages ou commentaires si le site propose cette option.
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L’utilisateur conserve la responsabilité du contenu qu’il publie et garantit qu’il ne viole aucun droit de tiers.
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La Fabrique de Marie se réserve le droit de modérer, supprimer ou refuser tout contenu jugé inapproprié.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, créations) appartient à La Fabrique de Marie. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
6. Responsabilité
La Fabrique de Marie ne peut être tenue responsable :
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des interruptions temporaires du site,
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des erreurs techniques,
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des dommages liés à l’utilisation du site, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle.
7. Modifications des conditions
La Fabrique de Marie se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions de service sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents en France.
9. Contact
Pour toute question relative aux Conditions de service :
Email : lafabriquedemarie.shop@gmail.com
